Conditions générales d’utilisation
· Référence interne CGU
Notice
En accédant à tilvaronixa.sbs, vous acceptez les présentes conditions générales relatives à
l’accès, l’utilisation et la confidentialité.
#01
Accès
Accès au site
tilvaronixa.sbs est accessible sans interruption, sous réserve de maintenance ou de force
majeure. Tout utilisateur s'engage à ne pas interférer avec le bon fonctionnement
du service.
#02
Droits
Propriété intellectuelle
Les contenus, marques et éléments affichés sont protégés par le droit de la propriété
intellectuelle français. Toute reproduction non autorisée est interdite.
#03
Responsabilité
Utilisation responsable
L’internaute utilise tilvaronixa.sbs à des fins légales et non frauduleuses, et s’abstient de tout comportement nuisible à l’image ou la sécurité du site.
#04
Données
Données personnelles
La collecte et le traitement des données sont réalisés dans le respect du RGPD, avec
information préalable et recueil du consentement lorsque nécessaire.
#05
Limites
Limitation de responsabilité
Tilvaronixa ne garantit pas un accès permanent ni l’exactitude de l’information. Les
résultats peuvent varier selon les situations et le contexte d’utilisation.
#06
Modification
Modification des CGU
Le site se réserve le droit d’adapter ses conditions à tout moment selon l’évolution des
lois ou des services proposés. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette
page.
Contact CGU
Pour toute demande liée à ces conditions, contactez notre service dédié :
- content@tilvaronixa.sbs
- Téléphone
- +33 6 19-11-05-11
- Adresse
- 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France
Date d’entrée en vigueur: 16 mai 2026
Version: 2